Politique de confidentialité

Mise à jour : [date]

La présente politique de confidentialité définit et vous informe de la manière dont l’Agence Massilia, pour son service Incarnelles, utilise et protège les informations que vous nous transmettez, le cas échéant, lorsque vous utilisez le site accessible à l’adresse [www.domaine.fr].

Cette politique peut être modifiée ou complétée à tout moment, notamment pour se conformer à toute évolution législative, réglementaire, jurisprudentielle ou technologique. La date de mise à jour est alors indiquée en tête de la présente politique. Nous vous invitons à la consulter régulièrement.

D’une manière générale, vous pouvez visiter le site sans communiquer aucune information personnelle. Vous n’êtes en aucun cas obligé de nous transmettre ces informations. En cas de refus, il se peut toutefois que nous ne puissions pas répondre à votre demande. Nous pouvons notamment vous demander :

• des données d’identification (nom, prénom, société) ;
• des données de contact (adresse électronique, téléphone) ;
• le contenu de votre message et la nature de votre besoin ;
• des données de connexion et d’usage (adresse IP, pages consultées), selon les outils utilisés.

Il est important que les informations transmises soient exactes et à jour.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD, règlement UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée, nous vous informons des points suivants.

I-1. Identité du responsable du traitement

Le responsable du traitement est l’Agence Massilia (immatriculation au RCS en cours), dont le siège social est situé [adresse].

I-2. Finalités et bases légales du traitement

Vos informations personnelles peuvent être traitées :

a) Pour répondre à votre demande et, le cas échéant, exécuter un contrat :
– traitement des demandes de projet, de collaboration et de presse ;
– échanges avec les clients et prospects (assistance commerciale et technique) ;
– gestion des demandes d’exercice des droits.

b) Sur la base de notre intérêt légitime ou, le cas échéant, de votre consentement :
– prospection commerciale auprès des professionnels ;
– mesure d’audience et statistiques de fréquentation ;
– sécurisation du site.

c) Pour respecter nos obligations légales et réglementaires.

I-3. Destinataires

Seule l’Agence Massilia est destinataire de vos informations personnelles. Elles ne sont jamais cédées à un tiers, à l’exception des sous-traitants techniques auxquels nous pourrions faire appel (hébergement, envoi d’e-mails), tenus aux mêmes obligations de confidentialité.

I-4. Durée de conservation

Nous conservons vos données pendant la durée nécessaire aux finalités mentionnées ci-dessus, ou pour répondre à nos obligations légales. Les données d’un prospect sans suite sont supprimées au plus tard [3 ans] après le dernier contact.

I-5. Sécurité de vos données

Nous avons défini des mesures techniques et organisationnelles permettant de protéger vos données de façon appropriée selon leur nature, l’étendue du traitement et leur accessibilité : chiffrement des échanges, gestion des droits d’accès, flux sécurisés.

Le respect de la sécurité et de la protection de vos données s’impose à nos collaborateurs comme à nos prestataires.

II-1. Droit d’accès

Vous pouvez accéder aux informations personnelles qui vous concernent. En cas de doute raisonnable sur votre identité, nous pourrons vous demander un justificatif. Nous pourrons nous opposer aux demandes manifestement abusives (par leur nombre, leur caractère répétitif ou systématique).

II-2. Droit de rectification et d’effacement

Vous pouvez demander la rectification, la mise à jour, la limitation ou l’effacement des données vous concernant qui seraient inexactes, incomplètes ou obsolètes. Vous pouvez aussi demander la portabilité des données que vous nous avez fournies.

Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès. Les héritiers d’une personne décédée peuvent exiger la prise en compte du décès et les mises à jour nécessaires.

II-3. Droit d’opposition

Vous pouvez vous opposer au traitement de vos données pour des motifs légitimes, et à tout moment, sans motif, à leur utilisation à des fins de prospection commerciale.

II-4. Modalités d’exercice

Vous pouvez exercer vos droits à tout moment :
– par e-mail : [contact@…] ;
– par courrier : Agence Massilia – Incarnelles – RGPD – [adresse].

Un modèle de courrier est disponible sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).

II-5. Délai de réponse

Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai d’un mois à compter de sa réception.

II-6. Réclamation auprès de la CNIL

Si vous estimez que nous ne respectons pas nos obligations, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL, en ligne sur www.cnil.fr ou par courrier : CNIL – 3 place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 Paris Cedex 07.

III. Cookies

III-1. Informations générales

Les cookies sont de petits fichiers texte déposés sur votre terminal (ordinateur, tablette, mobile) lors de la consultation d’un site.

À ce jour, le site Incarnelles ne dépose aucun cookie de mesure d’audience, publicitaire ou de réseau social. Aucun outil de suivi tiers n’est installé.

Lors de votre première visite, un bandeau de gestion du consentement (outil Complianz) vous permet d’accepter ou de refuser les cookies et de consulter vos préférences. Refuser est aussi simple qu’accepter, et poursuivre la navigation ne vaut pas consentement. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment avec le lien « Gestion des cookies » en pied de page. La liste détaillée et à jour figure dans notre politique de cookies.

Seuls des cookies strictement nécessaires peuvent être déposés, sans consentement préalable conformément aux recommandations de la CNIL :

Cookie	Émetteur	Finalité	Durée
cmplz_*	Incarnelles (Complianz)	Mémoriser vos choix en matière de cookies	12 mois au plus
wordpress_, wordpress_logged_in_	Incarnelles (WordPress)	Connexion des administrateurs du site uniquement	Session ou 14 jours
wp-settings-*	Incarnelles (WordPress)	Préférences de l’interface d’administration	1 an

III-2. Évolution

Si un outil de mesure d’audience ou un contenu tiers (vidéo, réseau social) devait être ajouté, il ne serait activé qu’après votre accord explicite recueilli par le bandeau, et ce tableau serait mis à jour.

III-3. Paramétrage de votre navigateur

Chaque navigateur permet de refuser tout ou partie des cookies, de supprimer ceux déjà déposés ou d’être averti avant leur dépôt. Pour en savoir plus, consultez le site de la CNIL (www.cnil.fr).

IV. Formulaire de contact

Les données saisies dans le formulaire de contact (nom, société, e-mail, téléphone, ville, besoin, message) sont envoyées par e-mail à l’Agence Massilia et enregistrées dans l’espace d’administration du site pour le suivi des demandes. Elles servent uniquement à répondre à votre demande et, le cas échéant, à établir un devis. Elles sont conservées trois ans après le dernier échange, puis supprimées. Le formulaire comporte une case de consentement obligatoire et un dispositif anti-spam qui ne collecte aucune donnée supplémentaire.